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Conditions générales de vente

Conditions générales d'utilisations

1- Donnée d’accès et hébergement

Nos principes de protection des données sont conformes à la loi française « Informatique et Liberté » et à la conformité au RGPD La société Objet Publictaire Premium représente le poste compétent pour la collecte des données. Vous pouvez visiter nos pages Web sans donner d’indications sur votre personne. À chaque visite de notre page Web, le serveur Web enregistre uniquement et automatiquement ce que l’on appelle un fichier journal du serveur contenant, par exemple, le nom du fichier requis, votre adresse IP, la date et l’heure de la consultation, la quantité de données transmises et le fournisseur (données d’accès) et documentant la consultation.

Les données d’accès sont exploitées afin d’assurer un fonctionnement sans problème de la page ainsi qu’une amélioration de notre offre. Cela sert à protéger nos intérêts légitimes prédominants pour la représentation correcte de notre offre dans le cadre d’une prise en compte des intérêts respectifs conformément à l’article 6, alinéa 1, p. 1, lettre f du Règlement général sur la protection des données [RGPD].

Google AJAX Search API

De plus, dans le but de garantir un temps de chargement plus court de certains contenus de notre page en ligne, nous utilisons le service Google AJAX Search API, lequel coordonne la délivrance de contenus de la page Web pour une meilleure performance. Ce service sert à sauvegarder nos intérêts légitimes prédominants à une représentation optimisée de notre offre dans le cadre d’une prise en compte des intérêts respectifs conformément à l’article 6, alinéa 1, lettre f du Règlement général sur la protection des données [RGPD]. De la même manière, des données d’accès surgissent également sur les serveurs Web de Google, à chaque visite de notre page Web.

La société Google LLC possède son siège principal aux États-Unis et est certifiée par le Bouclier de protection des données UE-États-Unis. Il est possible de consulter le certificat actuel ici. Sur base de cet accord entre les États-Unis et la Commission européenne, cette dernière a fixé un niveau de protection des données adéquat pour les entreprises certifiées par le Bouclier de protection des données. Toutes les données d’accès sont supprimées au plus tard sept jours après votre visite de la page.

Géolocalisation

De plus, le pays depuis lequel vous consultez notre page Web est identifié à l’aide de votre adresse IP afin de vous transférer, si nécessaire, vers notre offre adaptée à votre profil et à votre langue sur votre site. Tout cela sert à protéger nos intérêts légitimes prédominants à la conception de notre page en ligne adaptée à vos besoins dans le cadre d’une prise en compte des intérêts respectifs conformément à l’article 6, alinéa 1, p. 1, lettre f du Règlement général sur la protection des données [RGPD].

Les données traitées à cette occasion sont supprimées dès que vous fermez votre navigateur. Si un transfert a lieu, vous en êtes alors informé dans le cadre d’une indication dans la zone supérieure de la page Web. Vous pouvez vous opposer au traitement de votre adresse IP, avec effet pour l´avenir, en cliquant sur le bouton. Un cookie mettant un terme au traitement pour l’avenir est alors installé dans votre navigateur. Vous trouverez davantage d’informations au sujet des cookies au point 7 de cette déclaration de protection des données.

Prestations d’hébergement par un fournisseur tiers

Dans le cadre d’un traitement pour notre compte, un fournisseur tiers accomplit les services d’hébergement et de représentation de la page Web pour nous. Tout cela sert à protéger nos intérêts légitimes prédominants pour la représentation correcte de notre offre dans le cadre d’une prise en compte des intérêts respectifs conformément à l’article 6, alinéa 1, p. 1, lettre f du Règlement général sur la protection des données [RGPD]. Toutes les données collectées comme décrit ci-après dans le cadre de l’utilisation de cette page Web ou dans les formulaires sont traitées sur ses serveurs. Un traitement sur d’autres serveurs n’a lieu que dans le cadre présentement décrit. Ce prestataire siège dans un pays de l’Union européenne ou de l’Espace économique européen.

2- Collecte et utilisation des données aux fins de l’exécution du contrat et lors de l’ouverture d’un compte client :

Nous collectons des données personnelles lorsque vous nous les communiquez volontairement dans le cadre d’une prise de contact avec nous (par formulaire de contact ou par e-mail). Les cases obligatoires sont marquées comme telles étant donné que nous avons absolument besoin de ces données dans ces cas, conformément à l’article 6, alinéa 1, p. 1, lettre b du Règlement général sur la protection des données [RGPD], pour le traitement de votre prise de contact. Vous pouvez observer dans les formulaires d’inscription correspondants quelles données sont collectées dans chaque cas concret. Nous utilisons les données que vous nous communiquez pour traiter vos demandes.

Après exécution complète d’un contrat, vos données sont limitées pour d’autres traitements et elles sont supprimées une fois les délais de conservation en matière commerciale et fiscale écoulés, dans la mesure où vous n’avez pas approuvé formellement l’utilisation ultérieure de vos données ou que nous ne nous sommes pas réservé le droit de poursuivre l’utilisation des données, laquelle est autorisée légalement et décrite dans cette déclaration. La suppression de votre compte client est possible à tout moment et peut être effectuée en envoyant un message adressé aux coordonnées mentionnées en bas.

3- Transmission des données

Dans le but d’exécuter un contrat conformément à l’article 6, alinéa 1, p. 1, lettre b du Règlement général sur la protection des données [RGPD], nous pouvons être amenés à transmettre vos données à une entreprise d’expédition chargée de la livraison si cela s’avère nécessaire pour livrer des marchandises commandées. Dans le cadre de ce processus, nous utilisons un prestataire pour générer nos étiquettes d’expédition. Ce prestataire siège au sein de l’Union européenne ou de l’Espace économique européen.

4- Utilisation des données pour le traitement des paiements :

Contrôle de solvabilité, paiement après facturation ou prélèvement

En cas de prestation préalable, par exemple en cas de paiement par prélèvement, il est alors nécessaire pour la conclusion du contrat d’obtenir des renseignements sur l’identité économique de votre entreprise. Cela sert à défendre nos intérêts légitimes prédominants pour minimiser les défauts de paiement dans le cadre d’une prise en compte des intérêts respectifs. Pour ce faire, nous transmettons vos données personnelles nécessaires pour le paiement aux organismes suivants :

Notre organisme bancaire Notre organisme de traitement de la solvabilité : (coordonnés adresse complet)

Il est tenu compte des mesures appropriées pour défendre vos droits, libertés et intérêts légitimes. Vous avez la possibilité, en prenant contact via la possibilité de contact mentionnée ci-dessous, d’exposer votre point de vue et de vous opposer à la décision.

Après exécution complète du contrat, nous supprimons vos données traitées à ces fins dans la mesure où vous n’avez pas donné votre accord formel pour une autre utilisation où ou que nous ne nous sommes pas réservés une utilisation des données dépassant ce cadre, légalement autorisée et décrite dans cette déclaration.

5- Newsletter par email et publicité postale

Publicité par e-mail sans inscription à la newsletter et votre droit d’opposition

Si nous obtenons votre adresse e-mail dans le cadre de la vente d’une marchandise ou d’un service et que vous ne vous y êtes pas opposé, nous nous réservons le droit de vous envoyer régulièrement par e-mail des offres saisonnières. Cela sert à protéger nos intérêts légitimes prédominants pour la communication publicitaire avec nos clients dans le cadre d’une prise en compte des intérêts respectifs conformément à l’article 6, alinéa 1, p. 1, lettre f du Règlement général sur la protection des données [RGPD].

Vous pouvez vous opposer à tout moment à l’utilisation de votre adresse e-mail en cliquant sur le lien prévu à cet effet dans l’e-mail publicitaire ou en envoyant un message à notre Service client.

La newsletter est envoyée dans le cadre d’un traitement pour notre compte par un prestataire auquel nous transférons votre adresse e-mail à ces fins. Ce prestataire siège dans un pays de l’Union européenne ou de l’Espace économique européen.

Publicité par e-mail en s’inscrivant à la newsletter

Lorsque vous vous inscrivez à notre Newsletter, nous utilisons les données nécessaires pour traiter votre demande et vous faire parvenir notre Newsletter électronique sur la base de votre consentement en conformité avec l‘art. 6 al. 1 p. 1 lettre a RGPD et analyser votre comportement utilisateur suite à la réception de la Newsletter. Nous effectuons cette analyse à l’aide des cookies mémorisés à cet effet sur votre navigateur web. Votre consentement à ce traitement et à la réception de la Newsletter reste évidemment révocable à tout moment avec effet pour l’avenir. Il vous suffit pour cela d’envoyer un message à notre Service client contact@opp.com/a> Dès votre désinscription, nous effaçons les données d’analyse et bloquons votre adresse e-mail pour cette utilisation, dans la mesure où vous n’avez pas autorisé expressément une utilisation ultérieure de vos données, ou nous nous réservons une utilisation autre des données, autorisée par la loi et sur laquelle nous vous informons ici.

Publicité postale

De plus, nous nous réservons le droit d’utiliser votre nom et prénom ainsi que votre adresse postale à des fins publicitaires propres ou pour envoyer par poste des offres et informations intéressantes. Cela sert à protéger nos intérêts légitimes prédominants pour la communication publicitaire avec nos clients dans le cadre d’une prise en compte des intérêts

6- Cookiest et analyse web :

Afin de rendre votre visite sur notre page Web plus attrayante et de permettre l’utilisation de certaines fonctions pour afficher les produits adaptés ou effectuer une étude de marché, nous utilisons des « cookies » sur différentes pages. Cela sert à protéger nos intérêts légitimes prédominants pour une représentation optimale de notre offre dans le cadre d’une prise en compte des intérêts respectifs conformément à l’article 6, alinéa 1, p. 1, lettre f du Règlement général sur la protection des données [RGPD].

Les cookies sont de petits fichiers textes qui s’enregistrent automatiquement sur votre appareil. Certains des cookies que nous utilisons sont à nouveau supprimés à la fin de votre session de navigation, c’est-à-dire lorsque vous fermez votre navigateur (« cookies de session »). D’autres cookies restent sur votre appareil et nous permettent de reconnaitre votre navigateur lors de votre prochaine visite (« cookies persistants »). Vous pouvez consulter la durée de l’enregistrement dans l’aperçu des réglages pour cookies de votre navigateur Web. Vous pouvez configurer votre navigateur afin d’être informé de l’installation de cookies et de décider au cas par cas de leur acceptation ou d’exclure l’acceptation de cookies dans certains cas ou de manière générale. Chaque navigateur se différencie dans sa manière de gérer les réglages liés aux cookies. Tout cela est décrit dans le menu d’aide de chaque navigateur lequel vous explique comment vous pouvez modifier les réglages liés aux cookies. Vous les trouverez pour le navigateur correspondant via les liens suivants : •Internet Explorer™ : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internetexplorer-delete-manage-cookies •Safari™ : https://support.apple.com/kb/PH21411?locale=de_DE&viewlocale=fr_FR •Chrome™ : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=en •Firefox™ : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies-preferences •Opera™ : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html Le refus de cookies peut restreindre la fonctionnalité de notre page Web.

7- Possibilités de contact et vos droits

En tant que personne concernée, vous jouissez des droits suivants :

• Conformément à l’article 15 du Règlement général sur la protection des données [RGPD], vous jouissez du droit d’exiger des renseignements dans la mesure indiquée concernant vos données personnelles traitées par notre société.

• Conformément à l’article 16 du Règlement général sur la protection des données [RGPD], vous jouissez du droit d’exiger immédiatement la correction de vos données personnelles incorrectes ou incomplètes enregistrées chez nous ;

• Conformément à l’article 17 du Règlement général sur la protection des données [RGPD], vous jouissez du droit d’exiger la suppression de vos données personnelles enregistrées chez nous dans la mesure où la poursuite du traitement n’est pas nécessaire à l’exercice du droit à la liberté d’expression et d’information : pour respecter une obligation légale ; pour des motifs d’intérêt public ou à la constatation, à l’exercice ou à la défense de droits en justice ;

• Conformément à l’article 18 du Règlement général sur la protection des données [RGPD], vous jouissez du droit d’exiger la restriction du traitement de vos données personnelles dans la mesure où vous contestez l’exactitude des données ; le traitement est illégal mais que vous refusez leur suppression ; nous n’avons plus besoin des données mais que vous en avez besoin pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice ou vous vous êtes opposé au traitement en vertu de l’article 21 du Règlement général sur la protection des données [RGPD] ;

• Conformément à l’article 20 du Règlement général sur la protection des données [RGPD], vous jouissez du droit de recevoir vos données personnelles que vous nous avez mises à disposition dans un format structuré, classique et lisible par machine ou d’exiger la transmission à un autre responsable ;

• Conformément à l’article 77 du Règlement général sur la protection des données [RGPD], vous jouissez du droit de porter plainte auprès d’une autorité de contrôle. En règle générale, vous pouvez, pour ce faire, vous adresser aux autorités de contrôle de votre lieu de résidence habituel, de votre lieu de travail ou du siège de notre entreprise. Pour toute question concernant la collecte, le traitement ou l’utilisation de vos données personnelles, en cas de demande de renseignements, de correction, de restriction du traitement ou de suppression des données ainsi qu’en cas d’opposition à d’éventuels accords donnés ou d’opposition à une certaine utilisation des données, veuillez-vous adresser à notre délégué à la protection des données : contact@opp.com

DROIT D’OPPOSITION

Dans la mesure où nous traitons des données personnelles comme décrit ci-dessus afin de sauvegarder nos intérêts légitimes prédominants dans le cadre d’une prise en compte des intérêts respectifs, vous pouvez vous opposer à ce traitement avec effet pour l´avenir. Si le traitement est effectué à des fins de marketing direct, vous pouvez exercer ce droit à tout moment comme décrit ci-dessus. Si le traitement a lieu à d’autres fins, vous avez un droit d’opposition uniquement en cas de motifs résultant de votre situation particulière.

Après exercice de votre droit d’opposition, nous ne traiterons plus vos données personnelles à ces fins à moins que nous ne puissions démontrer la présence de motifs légitimes et impérieux pour le traitement prévalant sur vos intérêts, droits et libertés, ou bien si le traitement sert à constater, exercer ou défendre des droits en justice. Cela ne s’applique pas si le traitement a lieu à des fins de marketing direct. Dans ce cas, vos données personnelles ne sont plus traitées à ces fins. RGPD PROTECTION DES DONNÉES Objet Publictaire Premium accorde une grande importance à la protection de ses données. Notre politique de confidentialité s’applique à tous les services proposés par Objet Publictaire Premium. Tout produit ou service proposé par Objet Publictaire Premium peut être éventuellement complété par des règles spécifiques. Notre politique de confidentialité peut être modifiée à tout moment pour notamment répondre aux évolutions légales, ou toutes autres mises à jour nécessaires. Par notre politique de confidentialité, nous souhaitons informer nos clients et prospects des moyens mis en œuvre et des finalités poursuivies agissant en qualité de responsable du traitement dans le cadre de la collecte et de la protection de vos données, conformément à la réglementation en vigueur. C’est notamment le cas, des lors que nous traitons les coordonnées d’une personne physique, d’un interlocuteur d’une quelconque entreprise ou personne morale et que vous nous contactez à des fins commerciales par le biais de la navigation sur notre site internet ou que vous utilisez nos formulaires pour nous contacter. Identité du Responsable Le Responsable de traitement est : Objet Publictaire Premium Service Marketing (marketing [at] pacificplace.fr) 35 Rue Lambrechts – 92400 Courbevoie France RCS Nanterre 529646531 La collecte et le traitement des données personnelles effectués par Objet Publictaire Premium sont régis par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi que par le Règlement Européen 2016/679 du 27 avril 2016 dit « règlement général sur la protection des données » ou RGPD, relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données. Activités de Objet Publictaire Premium nous impliquant dans le traitement des données Nous sommes amenés à traiter les données personnelles pour les finalités suivantes : -la réalisation d’opérations de sollicitations : envois de newsletters, lettres d’information et offres promotionnelles par courrier électronique. -la création de votre compte client obligatoire pour la gestion des commandes et toutes autres opérations commerciales et/ou financières. -suivi de la relation client (gestion SAV et/ou réclamations). -valorisation de nos droits, respect de nos conditions générales. -gestion de l’exercice de vos droits au regard des règles sur la protection des données personnelles. - respect de la politique anti spam. - respect des lois et règles légales. Type de données collectées Nous sommes susceptibles de collecter vos données personnelles suivantes et autres données : -nom, prénom - fonction -adresse, numéro de téléphone -adresse électronique -no siret, no d’identification intracommunautaire -adresse IP de connexion -échanges commerciaux Durée de conservation des données Nous conservons les données aussi longtemps que nécessaire pour l’accomplissement de notre prestation dans le cadre duquel elles ont été collectées. Nous conservons également les données pendant la durée de conservation prévue par la législation notamment en matière commerciale. Les données nécessaires à notre prospection commerciale : nom, prénom, et/ou adresse postale et/ou adresse électronique et/ou no de téléphone sont conservées sans limitation de durée, faute de demande de radiation ou de désinscription de nos fichiers mailing, ceci s’applique aussi à nos prospects. Les données traitées sont confidentielles, ne sont ni vendues ni louées à des tiers, ni transférées hors France ou UE. Nos données sont sécurisées via des mesures techniques appropriées afin d’éviter quelles soient déformées, endommagées par des tiers non autorisés à y accéder. Vos droits sont respectés et vous bénéficiez conformément au RGPD et autres règles : – D’un droit d’accès à vos données personnelles (art.15 du RGPD) – D’un droit de rectification de vos données personnelles dans le cas où elles seraient inexactes (art. 16 du RGPD) – D’un droit à l’effacement de vos données personnelles (art. 17 du RGPD) – D’un droit à une limitation du traitement de vos données personnelles (art. 18 du RGPD) et du droit à la portabilité de vos données (art. 20 du RGPD), dans les limites fixées par la réglementation applicable – Du droit de retirer votre consentement à tout moment lorsque le traitement est fondé sur celui-ci(art. 13 du RGPD); – D’un droit d’opposition au traitement de vos données personnelles (art. 21 du RGPD) ; Ces droits peuvent être exercés en nous contactant à l’adresse mail suivante : contact@opp.com